Statuts

statuts révisés lors de l'AGE du 2/12/2015 à Besançon

Adhésion

Bulletin d'adhésion 2018 du collège Etablissements et services.

La cotisation doit être à jour pour voter à l'assemblée générale.

Bulletin d'adhésion 2018 du collège personnes morales.

La cotisation doit être à jour pour voter à l'assemblée générale.

L'ensemble établissements et services ITEP de la personne morale doivent être adhérents pour une adhésion en tant que personne morale.

Bulletin d'adhésion 2018 du collège personnes physiques.

La cotisation doit être à jour pour voter à l'assemblée générale.