Expérimentation de fonctionnement en dispositif ITEP


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Assemblée Générale 2018

Présentation générale

TELECHARGER LE PROGRAMME

 

L'assemblée générale 2018 se tiendra le mercredi 16 mai 2018 à l'Institut de Val  Mandé, 7 rue Mongenot.94 160  Saint Mandé, 9h30 jusqu'à 16h. (Métro ligne 1, Saint Mandé).

 

 

L'assemblée générale 2018 procèdera à l'élection de :

 

5 listes composées d'un titulaire et d'un suppléantpour le collège Etablissements et service :


- 4 régions à renouveler dans le cadre du 1er tiers sortant ,  Auvergne Rhône Alpes, Pays de la Loire, Normandie, Centre Val de Loire.


- Par ailleurs, suite à une démission un renouvellement est prévu pour la Nouvelle Aquitaine pour une durée d'un an.

 

LES CANDIDATURES SONT CLOTUREES, LE SECRETARIAT A ENREGISTRE 1 LISTE DE CANDIDATURE POUR CHACUNE DES REGIONS.

 

3 administrateurs personnes physiques.

 

LES CANDIDATURES SONT CLOTUREES, LE SECRETARIAT A ENREGISTRE 3 CANDIDATURES DE PERSONNES PHYSIQUE.

 

Pour le collège établissements et services :

 

Élection par liste : liste régionale, titulaire + suppléant, avec recherche de parité autant que possible.

Etre adhérent et à jour de sa cotisation. Bulletin d'adhésion

Lettre de motivation et d’engagement, sur formulaire type  disponible sur le site ci-dessous.

 

 Bulletin de candidature collège établissements et services à télécharger ici.

 

Les candidatures incomplètes ne seront pas retenues.

Chaque candidat doit s’assurer de sa disponibilité professionnelle.

Avoir lu les statuts, la charte, et le règlement intérieur.

 

Pour le collège personnes physiques :

 

Etre adhérent et à jour de sa cotisation. Bulletin d'adhésion

Lettre de motivation et d’engagement, sur formulaire type disponible sur le site.

 

Les candidatures incomplètes ne seront pas retenues.

Chaque candidat doit s’assurer de sa disponibilité professionnelle.

Avoir lu les statuts, la charte, et le règlement intérieur.


Professions de foi et documents comptables.

Les professions de foi et les documents comptables seront téléchargeables pour les adhérents au moyen d'un code qui leur sera  communiqué par le secrétariat .


Le scrutin se déroulera sur place le jour de l'assemblée générale.

 

 

Documents de référence

 

STATUTS 2015      REGLEMENT Intérieur (02/2017)       CHARTE DE L'ADMINISTRATEUR     FORMULAIRE DE POUVOIR

 

Les formulaires de pouvoir devront être adressés, si possible, avant le 9 mai 2018 afin de permettre l'organisation du scrutin.

 

Modalités de scrutin

Un comité électoral sera mis en place ar le Conseil d'Administration.

 

Sa composition : un président 4 assesseurs issus des 3 collèges et non éligibles.

 

Son rôle : vérifier la recevabilité des candidatures, assurer la régularité du scrutin, prononcer les résultats.